Archives du contrôle sanitaire (dossiers) (20100229)

Le versement comprend des dossiers du contrôle sanitaire des coquillages relatifs à l'administration de l'organisme (OSTPM puis ISTPM), des rapports annuels et mensuels ainsi que la correspondance des inspections. Il contient aussi des dossiers concernant les gisements naturels, les concessions, les zones et gisements insalubres ainsi que les périmètres de protection.